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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Décroissant
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
École de filles.
École de filles.
Aliénés.
Aliénés.
Barrages.
Barrages.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Bois communaux.
Bois communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Église.
Église.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.