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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Décroissant
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Église.
Église.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
École de filles.
École de filles.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bois communaux.
Bois communaux.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Barrages.
Barrages.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Aliénés.
Aliénés.