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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans procès-verbal
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Croissant
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Municipales.
Municipales.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
4ème tranche.
4ème tranche.