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Descriptions archivistiques
procès-verbal
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1553-1780
1553-1780
1565-1780
1565-1780
1566-1758
1566-1758
Procès.
Procès.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
1682-1780
1682-1780
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Presbytère.
Presbytère.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Presbytère.
Presbytère.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Fiscalité.
Fiscalité.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Biens privés.
Biens privés.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Étangs.
Étangs.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
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