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Descriptions archivistiques
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Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Poids public.
Poids public.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Aliénés.
Aliénés.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
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