Affichage de 18 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.