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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze arrêté du maire
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Croissant
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.