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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) arrêté du maire Français
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Agents partis.
Agents partis.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police rurale.
Police rurale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Viticulture.
Viticulture.