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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat registre
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Gestion courante.
Gestion courante.
Épizooties.
Épizooties.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Étrangers.
Étrangers.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Viticulture.
Viticulture.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .