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Fonds communal de Curciat-Dongalon registre
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Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1952-1981
1952-1981
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
1874-1945
1874-1945
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.