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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) registre
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Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Épizooties.
Épizooties.
1857-1953
1857-1953
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Poids public.
Poids public.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Occupation du sol.
Occupation du sol.