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Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) registre
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1952-1981
1952-1981
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
1874-1945
1874-1945
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.