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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) registre
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Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Épizooties.
Épizooties.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts