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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon registre
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Croissant
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Étrangers.
Étrangers.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Poids public.
Poids public.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.