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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) registre Français
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Décroissant
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Cimetière.
Cimetière.
Étrangers.
Étrangers.
Viticulture.
Viticulture.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Chasse.
Chasse.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.