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Archival description
Fonds communal de Pouillat cahier des charges
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Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs.
Lavoirs.
Église.
Église.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.