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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon cahier des charges
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Croissant
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.