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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux plan
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.