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Fonds communal de Vandeins plan
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Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bois communaux.
Bois communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
École primaire communale.
École primaire communale.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Maison commune.
Maison commune.
Installations classées.
Installations classées.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.