Budgets et comptes. Add to clipboard 11W3-4 recordgrp 1982-2008 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion. Add to clipboard 1L5-6 recordgrp an VIII (1800)-1907 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
