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état de section
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
États de sections.
États de sections.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
État de section.
État de section.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
État de section.
État de section.
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