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état de section
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Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
États de sections.
États de sections.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Contribution foncière.
Contribution foncière.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
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