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Descriptions archivistiques
état de section
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Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
États de sections.
États de sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
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