Affichage de 20 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat liste
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Dette publique.
Dette publique.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.