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Descriptions archivistiques

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Actes concernant des particuliers.

Actes concernant des particuliers.

Bétail et chevaux.

Bétail et chevaux.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation de la commune et nivellement.

Dette publique.

Dette publique.

Église. – Aménagement et entretien.

Église. – Aménagement et entretien.

Guerres napoléoniennes.

Guerres napoléoniennes.

Instructions, tenue des registres.

Instructions, tenue des registres.

Logement et cantonnement des troupes.

Logement et cantonnement des troupes.

Mouvements de la population.

Mouvements de la population.

Production et aides agricoles.

Production et aides agricoles.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Rentes, poids public.

Rentes, poids public.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.

Viticulture.

Viticulture.