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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fiscalité.
Fiscalité.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
1793-1982
1793-1982
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Église.
Église.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Presbytère.
Presbytère.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Industrie.
Industrie.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1813-1982
1813-1982
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serriè...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées, avec leur estimation pour en faire la répartition, vue 1
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serriè...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées, avec leur estimation pour en faire la répartition, vue 2
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Presbytère.
Presbytère.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
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