Chambre départementale d’agriculture. Add to clipboard 1K9 File 1920-1976 (lacunes : 1937-1950) Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Prud’homales. Add to clipboard 1K8 File 1979, 1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Procès-verbaux d’élection, déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Opérations de vote. Add to clipboard 1K5-6 recordgrp 1869-1981 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce. Add to clipboard 1K7 File 1885-1973 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Commission administrative, archives. Add to clipboard 1Q6 File 1827-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).
