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procès-verbal d'élection
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Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Syndics.
Syndics.
Gestion collective.
Gestion collective.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Garde nationale.
Garde nationale.
Commission administrative.
Commission administrative.
1831-1977
1831-1977
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Organismes de Sécurité sociale.
Organismes de Sécurité sociale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Municipales.
Municipales.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1937-1982
1937-1982
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Garde nationale.
Garde nationale.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
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