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procès-verbal d'élection
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Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Syndics.
Syndics.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Municipales.
Municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Commission administrative.
Commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Garde nationale.
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Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
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