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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat pièce comptable
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Croissant
Comptabilité.
Comptabilité.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
École.
École.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Dépenses.
Dépenses.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Puits commun.
Puits commun.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Patentes.
Patentes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Fontaines.
Fontaines.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Équipement matériel
Équipement matériel
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
École de filles.
École de filles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.