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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat pièce comptable
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Décroissant
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
École de filles.
École de filles.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Équipement matériel
Équipement matériel
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Fontaines.
Fontaines.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Patentes.
Patentes.
Puits commun.
Puits commun.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dépenses.
Dépenses.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
École.
École.
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Comptabilité.
Comptabilité.