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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat pièce comptable
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Croissant
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Comptabilité.
Comptabilité.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Dépenses.
Dépenses.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École.
École.
École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Équipement matériel
Équipement matériel
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Fontaines.
Fontaines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Patentes.
Patentes.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Presbytère.
Presbytère.
Procès.
Procès.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Puits commun.
Puits commun.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Troupes de passage.
Troupes de passage.