Print preview Close

Showing 21 results

Archival description
Grièges, Mairie de (Ain, France) déclaration
Print preview View:
Descending
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Registres.
Registres.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tueries.
Tueries.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.