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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon liste nominative
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Garde nationale.
Garde nationale.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Réquisitions.
Réquisitions.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
1936-1959
1936-1959
Prestations.
Prestations.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
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