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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) liste nominative Français
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Administration générale.
Administration générale.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales.
Listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Étrangers.
Étrangers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Chasse.
Chasse.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dette publique.
Dette publique.
Service des eaux.
Service des eaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fontaines.
Fontaines.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Personnel médical.
Personnel médical.
Patentes.
Patentes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Industrie.
Industrie.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
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