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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat liste nominative
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Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Service des eaux.
Service des eaux.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Étrangers.
Étrangers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Industrie.
Industrie.
Vaccinations.
Vaccinations.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Personnel médical.
Personnel médical.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Fontaines.
Fontaines.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Dette publique.
Dette publique.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse.
Chasse.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Patentes.
Patentes.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Listes électorales.
Listes électorales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Garde nationale.
Garde nationale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Défense de la ville.
Défense de la ville.