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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1936-1959
1936-1959
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Commission administrative.
Commission administrative.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Garde nationale.
Garde nationale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Prestations.
Prestations.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Réquisitions.
Réquisitions.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
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