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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Tossiat (Ain, France) entretien
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Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Fontaines.
Fontaines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Procès.
Procès.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.