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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat entretien
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Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Puits commun.
Puits commun.
Procès.
Procès.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
École.
École.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bureau de poste.
Bureau de poste.