Showing 12 results

Archival description
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) entretien
Print preview View:
Descending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Procès.
Procès.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Fontaines.
Fontaines.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.