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Tossiat (Ain, France) entretien
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Édifices du culte.
Édifices du culte.
Procès.
Procès.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.