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Descriptions archivistiques
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Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
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