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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité.
Fiscalité.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Correspondance.
Correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Chasse.
Chasse.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Commission administrative.
Commission administrative.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
1813-1979
1813-1979
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Municipales.
Municipales.
1821-1980
1821-1980
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