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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne (Ain, France) adjudication
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Croissant
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.