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Presbytère.
Presbytère.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Port de By.
Port de By.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
École des filles.
École des filles.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Église.
Église.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Lavoirs.
Lavoirs.
Mairie-école.
Mairie-école.
Presbytère.
Presbytère.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Cimetière.
Cimetière.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
École de filles.
École de filles.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droits de place.
Droits de place.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Presbytère.
Presbytère.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Poids public.
Poids public.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
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