Print preview Close

Showing 188 results

Archival description
adjudication
Print preview View:
Descending
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
École.
École.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
École.
École.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
École de filles.
École de filles.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Église.
Église.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Results 1 to 50 of 188