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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) financement
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Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.

Création, adhésion de communes, fonctionnement, travaux : financement de travaux, avis d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, plans de récolement du réseau d’eau, contrats d’affermage du service de distribution d’eau, règlement des abonnements, demandes de branchement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Bâtiments communaux.

Travaux et réparations dans les bâtiments communaux : mémoires des travaux (1911) ; devis estimatifs, correspondance (1934-1935).
Installation de l’éclairage électrique dans les bâtiments communaux : devis (1925).
Grosses réparations dans les bâtiments communaux : devis (1972).
Travaux de réfection à la mairie et dans les bâtiments scolaires : financement, devis, plan du rez-de-chaussée de la mairie, mémoires de travaux, factures (1980-1982).

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

  • FRAC01115-S3
  • Fonds
  • 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Installations sportives.

Construction de vestiaires douches au terrain de sports : délibération, financement, avis des services de l’État, traité de gré à gré, factures, correspondance (1964-1966).
Aménagement du terrain de sports, alimentation basse tension et éclairage : délibération, financement, devis, plan, mémoire définitif, factures, correspondance (1968-1970).
Construction d’un terrain combiné basket et tennis : délibération, financement, concours de la DDE, dossier d’exécution, plan, devis, factures, correspondance (1977-1979).

Maison commune.

Appropriation et réparation de la maison acquise par la commune pour y établir une maison d’école et une chambre commune : devis descriptif et estimatif, plan, devis, mémoires des travaux, factures, correspondance (1843-1845).
Réparations : mémoires des travaux (1854).
Plans calques (s.d.).
Construction d’une école de garçons et d’une mairie : acquisition de terrain, financement, état de situation, devis descriptif et estimatif, soumissions, plans, autorisations de paiement, factures, état des malfaçons, correspondance (1873-1881) ; acquisition du mobilier scolaire : devis estimatifs, marché de gré à gré, correspondance (1879-1881).
Travaux de peinture et de tapisserie : factures (1883-1884).
Établissement d’une grille en fer à l’entrée de la cour de la mairie : délibérations, marché de gré à gré (1889-1890).

Monument aux morts. – Édification.

Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus  : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).

Pont bascule.

Construction d’un pont bascule sur la place publique du bourg : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, ouverture de crédit, mémoire des travaux, factures, correspondance (1920-1921).
Réparations : délibération, facture (1925) ; mandat de paiement, correspondance (1937).
Installation d’un pont bascule et aménagement des abords : délibération, marché de gré à gré, plan, réception définitive, factures, photographies, catalogues (1972).

Première Guerre mondiale.

Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
[1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.

Salle des fêtes.

Construction : financement, convention d’architecte, honoraires, avant-projet, projet, adjudication, cahier des charges, marché de gré à gré, avenants, plans, comptes rendus de chantier, devis, mémoires des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1967).
Aménagement de la salle et de ses abords, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, financement, promesse de vente, plan, procès-verbal descriptif et estimatif, honoraires, délibérations, correspondance (1976).
Aménagement d’une salle de réunion pour le club du 3e âge : devis estimatifs, facture (1977-1978).
Restauration et installation d’un chauffage central : devis, factures (1980).

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Secours aux indigents, distribution de pain et de bois : financement, délibérations, listes nominatives des pauvres, traités de gré à gré pour la fourniture de pain, bon de bois, correspondance (1843-1916).
Gratuité des eaux thermales de Vichy : correspondance (1890).
Souscription en faveur de la Guadeloupe : liste nominative des souscripteurs (1843).
Secours pour les frais d’obsèques d’un indigent (1967).
Distribution de lait aux personnes âgées secourues : liste nominative, instructions (1982-1983).

Stade scolaire.

Aménagement : financement, soumission, exposé, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, mémoire des travaux, instructions, correspondance.

École de filles.

Construction et fourniture de mobilier scolaire : financement, soumissions, cahier des charges, rapport, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, plans, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général des travaux, décompte général de la fourniture de mobilier, délibération, correspondance.

École des Pigots.

Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).

Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.

École de filles, construction : plans, état des mémoires, décompte général, rapport d’architecte sur l’ouvrage, correspondance (1867-1868) ; devis (s.d.) ; restauration : marché de gré à gré, correspondance (1879) ; acquisition de mobilier : devis estimatif, financement, marché de gré à gré, correspondance (1882-1884) ; réparations et clôture de la cour : devis estimatifs, correspondance (1898-1900).
École de garçons, construction d’un puits et d’une pompe : devis, factures (1885) ; réfection du parquet : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1909) ; restauration des salles de classes : devis estimatif (1929).
Écoles des garçons et filles, construction d’un préau et de lieux d’aisance : devis descriptif et estimatif, plan, conventions de mitoyenneté conclues avec M. Morel et Benoît Buathier, procès-verbal de la commission de travaux, mémoire des travaux, factures, correspondance (1892-1893).
Construction de toilettes avec fosse septique, réparations de la toiture du préau et installation d’une clôture : financement, devis, plan, marchés de gré à gré, factures, délibérations, correspondance (1959-1962).

Église et presbytère.

Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration financée par le comte de Loriol : factures, correspondance (1863).
Reconstruction d’un mur de clôture du presbytère et transformation d’un bûcher en salle de catéchisme : lettre (1897).
Réparation de la toiture de l’église et du presbytère : mémoire, correspondance (1899).
Réfection de la toiture de l’église : délibération, traité de gré à gré, mandat de paiement, factures, correspondance (1937).
Ravalement de façades et installation d’un paratonnerre : financement, délibérations, devis estimatif, marché négocié, cahier des charges (1981-1982).