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Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Bureau économique.
Bureau économique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Aliénés.
Aliénés.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Électrification.
Électrification.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Télécommunications.
Télécommunications.
École communale.
École communale.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Police économique.
Police économique.
Aliénés.
Aliénés.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Installations classées.
Installations classées.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Installations classées.
Installations classées.
Camping municipal.
Camping municipal.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
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