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Léaz, Mairie de (Ain, France) File Contemporary period
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1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
Gestion courante.
Gestion courante.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Forêt communale.
Forêt communale.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Correspondance.
Correspondance.
1911-1922
1911-1922
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1940-1959
1940-1959
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1891-1946
1891-1946
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1891-1959
1891-1959
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
1890-1929
1890-1929
1943-1954
1943-1954
1938-1942, 1947-1952
1938-1942, 1947-1952
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Cimetière.
Cimetière.