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1665-1730

GG1
Dossier
1665-1730

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1676-1755

GG2
Dossier
1755

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1756-1792

GG3
Dossier
1756-1792

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1D1
Dossier
1790-1837 (lacunes : 1791-1805)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E7
Dossier
1793-1812

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E1
Dossier
1793-1812

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Arpentement du territoire communal.

CC1
Dossier
1764-1765

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre.

Contribution foncière.

1G1
Dossier
1791

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

État de sections, matrices de rôles.

Correspondance.

2D3-5
Groupe de documents
an VI (1797)-1950

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

DD001_006
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_001
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_002
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_003
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_004
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_005
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_007
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_008
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_009
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_010
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_011
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

DD001_012
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Partage et division des bois, communs et indivis.

DD1
Dossier
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
Groupe de documents
1665-1792

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tables décennales.

E24
Dossier
1792-1982

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

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